Cabinet d'hypnose thérapeutique Ericksonienne 24 Rue Marcel Cauvin, 59163 Condé-sur-l'Escaut, Nord

éder au service, cabinet-hypnose.tk s’engage à faire son maximum afin de résoudre le problème et s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, cabinet-hypnose.tk ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’uneindisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle : Beatrice Suwara est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction totale ou partielle du site cabinet-hypnose.tk, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Beatrice Suwara, propriétaire du site à l'email : [email protected], à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies : Le site cabinet-hypnose.tk contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Beatrice Suwara. Cependant, Beatrice Suwara n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site cabinet-hypnose.tk, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

6. Confidentialité : Tout utilisateur du site cabinet-hypnose.tk dispose d’un droit de rectification ou de suppression des données personnelles le concernant, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site cabinet-hypnose.tk n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Beatrice Suwara et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site cabinet-hypnose.tk. Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. . Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.